Sandra, étudiante qui fait des recherches sur les livres audio

Bonjour à tous, Bonjour Sarah.

Dans le cadre de mes études, je suis moi aussi amené à réaliser un dossier sur le livre audio. L’un de vous aurait-il des informations susceptibles de m’intéresser?

Cordialement,

Gwendal

Bonjour,

J’aimerai connaitre le cadre légal qui entoure le livre audio.
C’est à dire, pour un livre audio sur CD, quand peut-il être considéré comme un livre (donc bénéficiant de la TVA 5,5%) et non comme un disque?

Et pour un livre audio numérique vendu sur une plateforme commerciale telle Itunes, le livre audio peut-il être considéré comme un livre ( et donc nécessitant un enregistrement au dépôt légal?).

Pour une diffusion gratuite des œuvres comme vous l’effectuez, l’association ou l’entreprise a t-elle le droit de réaliser des bénéfices grâce à son site (notamment à travers la publicité)?

Bien Cordialement,

Gwendal

Bonjour,

Je ne pourrai pas répondre à vos deux premières questions car ce n’est pas notre domaine (il faudra vous adresser pour cela aux sites payants).

Pour ce qui est de votre troisième et dernière question: tout dépend de la forme juridique adoptée pour la gestion du site internet.

Rien n’empêche évidemment une entreprise de faire des bénéfices par l’intermédiaire de la publicité sur son site internet, ceci sans restriction particulière – c’est le cas de sites bien connus (dans d’autres domaines que celui du livre audio) comme http://www.lemonde.fr, http://www.dailymotion.com, etc.

Cela ne fonctionne pas tout à fait de la même façon pour une association. Evidemment, la publicité est toujours source de revenus, en revanche l’argent ainsi gagné bénéficie à l’association dans son ensemble. En pratique, il est donc réutilisé collectivement et c’est certainement un très mauvais moyen de faire du profit. Il faut savoir qu’une association ne peut verser de salaire à l’un de ses dirigeants si son chiffre d’affaires est inférieur à 200.000 euros. Autant dire que la configuration est différente de celle d’une entreprise. Mais ce n’est que la contrepartie logique du fait que ce cadre juridique est beaucoup plus souple, notamment en évitant d’avoir à payer certaines taxes dont une entreprise ne peut pas s’exonérer.

J’espère avoir répondu à votre question.

Bien cordialement,

Augustin