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Bonsoir,
Je suis tombée ce soir sur cet article mentionnant le fait que des lectures publiques, même dans le cadre d’une association à but non lucratif, pourraient être soumises à une taxe :
Les administrateurs du site sauraient-ils si un tel prélèvement devrait s’appliquer également aux lectures de textes tombés dans le domaine public, et le cas échéant à Littérature Audio ? Ou seulement à des lectures publiques dans le cadre de manifestations ? Le cas échéant, tant que nos audio lecteurs ne se réunissent pas à plusieurs autour de leur ordinateur et au coin du feu pour écouter nos lectures, nous serions saufs ? Ou ai-je mal compris ?
Amitiés,
GaëLLBonjour Gaëlle
,La Foire aux questions du site consacré au prélèvement sur les lectures publiques a un paragraphe sur les oeuvres du domaine public :
4 – Dois-je déclarer des œuvres du domaine public ?
Les œuvres tombées dans le domaine public sont libres de droit et peuvent être lues sans aucune autorisation. Néanmoins, si au cours d'une lecture, des œuvres du domaine public accompagnent des œuvres soumises au droit de représentation, vous devez les inclure dans votre demande afin que les éditeurs aient une vue d'ensemble de la lecture-spectacle. Ces œuvres ne vous seront pas facturées.
Donc, en principe et pour l'instant (
), nous ne sommes pas concernés !Bonne journée,
Ch.
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