Accueil › Forums › Discussion générale › Droits d’auteur, ayants droit et ayants cause
- Ce sujet contient 10 réponses, 5 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par MMichèle Le Youdec, le il y a 16 années et 7 mois.
- AuteurMessages
- 28 mars 2008 à 19h58 #145539
Bonsoir à tous,
Quel plaisir de trouver un tel site !
Me sentant très concernée par les problèmes que rencontrent les aveugles (cas lourds de glaucome dans ma famille), j’aimerais participer comme donneuse de voix. J’ai quelques idées de lectures, en particulier des livres d’auteurs contemporains.
Mais j’ai besoin de renseignements : est-il suffisant d’avoir l’accord de l’auteur pour enregistrer son livre ? Les maisons d’édition ont-elles aussi des droits sur les livres qu’elles ont publié ? D’autres partenaires ?
Si l’un d’entre vous peut m’éclairer, je l’en remercie d’avance.29 mars 2008 à 0h40 #145541J’ai demandé à un auteur récemment. Beaucoup de ses ouvrages sont publiés… il suffit que l’auteur donne ses droits pour que ce soit valable.
Ainsi, il m’a donné les droits oralement pour une de ses nouvelles publiées au Castor Astral. Je crois que ça suffit.
… Si Augustin en sait davantage…29 mars 2008 à 10h15 #145542Bonjour,
Je pense que c’est déjà une très bonne chose de demander l’autorisation de l’auteur avant enregistrement et que sans doute cela peut suffire.
Maintenant, tout dépend du contrat passé avec l’éditeur, qui peut avoir certaines exclusivités ou bien un droit de regard… Je pense qu’il faut poser la question à l’auteur lui-même quant à l’existence ou non de ces clauses-là, il sera le premier à les connaître.
Amicalement,
Augustin30 mars 2008 à 17h18 #145548Merci Janico et Augustin,
Après vos messages, j’ai cherché des renseignements sur internet. Il semble que les auteurs et ayants droit d’ouvrages édités à compte d’auteur ou d’éditeur sont tenus d’accepter l’enregistrement de leurs oeuvres pour un accès à des handicapés, mais ces derniers doivent apporter la preuve de leur handicap.
Par exemple, pour une bibliothèque sonore, l’enregistrement d’oeuvres non tombées dans le domaine public est autorisé, mais sa diffusion ne doit concerner que des personnes qui justifient de leur handicap, en fournissant un certificat médical ou autre.
Sur un site internet, le problème est tout autre car tout le monde a accès au site et peut télécharger les documents. Si l’auteur donne son accord, mais qu’il a un contrat avec une maison d’édition, celle-ci a probablement son mot à dire.
J’ai envoyé en mon nom un e-mail à un éditeur pour en avoir le coeur net. J’attends leur réponse.
Amicalement
Michèle4 avril 2008 à 22h44 #145596Bonjour,
dans les contrats qui me lient aux éditions Sutton, il est mentionné que toute adaptation de ces mêmes oeuvres sont soumises à autorisation de l’éditeur.
Ainsi,
– un livre de légendes en vallée de Seine : suivre le même parcours, raconter les mêmes histoires sur une vidéo, avec mon implication ou mention, c’est soumis à accord.
– un livre de cartes postales anciennes : transformation en livre mettant en parallèle les rues “à l’ancienne” et les rues actuelles, c’est soumis à accord.
Le contrat étant le même pour tout le monde, on voit que pour une oeuvre de fiction, les adaptations sonores et visuelles sont aussi soumises à accord.
Un cas n’est pas la vérité universelle, mais il faut savoir que les éditeurs professionnels prennent des garanties. L’idée générale est de ne pas permettre à d’autres de “vendre” ou “donner” le texte en dispensant les bénéficiaires (dans notre cas, les auditeurs) d’acheter l’ouvrage.
En effet, des extraits peuvent donner envie d’acquérir l’intégralité ; la lecture globale peut en dispenser.
Amicalement
Jean Patrick5 avril 2008 à 0h10 #145597Effectivement, en ce qui concerne les oeuvres dont les auteurs sont vivants ou décédés depuis moins de 70 ans (de manière résumée), il faut effectivement l’accord de l’éditeur et/ou de l’auteur (selon qu’il existe ou non un éditeur différend de l’auteur). Et ce afin, notamment de ne pas avoir de droits à payer.
Il est cependant préférable de n’enregistrer que des oeuvres tombées dans le domaine public (de Baudelaire, Balzac etc …).
Ceci dit si vous tenez absolument à enregistrer des oeuvres contemporaines, alors vous devez bénéficier d’une autorisation ECRITE des ayants droits. En effet, toute autorisation orale est sans valeur, car celui l’ayant accordé peut se dédire sans que vous puissiez apporter la preuve qu’il vous l’avait bien accordé.
Bien cordialement8 avril 2008 à 8h52 #145656Bonjour Bruno,
À titre d’information (si nous devenons riches un jour !), savez-vous à quel montant s’éléveraient les droits pour publier un livre récent sur le site, dont nous assurerions l’enregistrement audio ?
Disons par exemple, “Le Petit Prince”, ou des poésies de Claudel, ou encore des best-sellers comme Anna Gavalda et les Harry Potter (si jamais c’est possible).
Amicalement,
Augustin8 avril 2008 à 12h30 #145658Harry Potter ? Bernard Giraudeau s’en souvient !
12 avril 2008 à 12h58 #145699Augustin a dit:
Bonjour Bruno,
À titre d’information (si nous devenons riches un jour !), savez-vous à quel montant s’éléveraient les droits pour publier un livre récent sur le site, dont nous assurerions l’enregistrement audio ?
Disons par exemple, “Le Petit Prince”, ou des poésies de Claudel, ou encore des best-sellers comme Anna Gavalda et les Harry Potter (si jamais c’est possible).
Amicalement,
Augustin
Bonjour Augustin,
En fait, c’est très compliqué comme question car cela dépend du lieu où le fichier audio sera téléchargé (si c’est en Europe ET aux US, là ça devient très compliqué). De manière grossière, pour l’Europe, dans chaque pays (bonjour la galère au niveau administratif) soit l’oeuvre est gérée au niveau de certains droits par une société d’auteur, et auquel cas il faut payer des droits à chaque diffusion gratuite… bonjour l’ardoise. Sachant que les ayants droits des auteurs peuvent s’opposer notamment au titre du droit moral à votre enregistrement (en disant que la lecture ou la qualité ne les satisfont pas). Soit ce n’est pas géré par une société d’auteur, et il faut s’adresser alors directement aux ayants droits pour négocier un forfait.
Amicalement
Bruno22 avril 2008 à 22h00 #14204222 avril 2008 à 22h00 #145864Bonsoir,
Voici quinze jours, j’ai envoyé un e-mail à trois maisons d’édition et je n’ai obtenu aucune réponse. Faut-il en déduire qu’une acceptation de leur part pour la lecture audio d’un livre non tombé dans le domaine public ne soit pas envisageable ?
Donc, je laisse tomber, pour l’instant, l’idée d’enregistrer un auteur moderne, mais je suis toujours partante pour enregistrer une oeuvre classique, si mon essai tient la route !
Bien cordialement,
Michèle - AuteurMessages
- Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.