Code noir (1685)

Il existe trois édits différents appelés Code noir. Le premier est celui de 1685, préparé par le ministre Colbert (1616-1683) et terminé par son fils, le Marquis de Seignelay (1651-1690). Il est promulgué en mars par le roi Louis XIV et enregistré tout d’abord au conseil souverain de La Martinique le 6 août 1685, puis devant celui de La Guadeloupe le 10 décembre 1685, avant de l’être devant celui de la partie française de la colonie de Saint-Domingue, le 6 mai 1687, avec des variantes parfois importantes dans le texte. Et, enfin, devant celui de Cayenne en Guyane le 5 mai 1704. […]

L’esclavage des Noirs ne sera définitivement aboli en France que le 4 mars 1848, la traite négrière l’ayant été en 1815.

Le Code noir inspire aux États-Unis une version spéciale, le Code noir de Louisiane, adopté en 1806 et révisé en 1808, qui devient le plus dur et liberticide des textes d’Amérique.
(d’après Wikipédia)